Toutes les ressources 16 282 résultats (2ms)
1 L 129
,
1925
Etat civil : registre des naissances.
2 E 117
,
1928
Rue De L'industrie, 5 : permis de démolir.
2 T 213 / 19
,
08/08/1990
suppression d'un étage pour changement de destination
Etat civil : registre des décès.
4 E 50
,
1843
Fête des Nieulles : programme.
1 I 37 / 20
,
1993
Rue De Dunkerque, 49 : permis de construire.
2 T 89 / 1
,
02/02/1955
1 immeuble de 3 logements
Rue Sadi Carnot, 26, 28 : permis de construire.
7765 W 5
,
21/11/1990
Rénovation bâtiment, aménagement d'appartements
Avenue Bayart : permis de construire.
2 T 183 / 2
,
16/05/1949
agrandissement bâtiment mise en bouteille
Rue De Valmy, 88 : permis de construire.
2 T 177 / 1
,
10/12/1981
installation 1 fosse septique (6 usagers)
Rue Nationale, 141 : permis de démolir.
9015 W 7
,
09/04/1994
Démolition partielle du RDC d'une ancienne station service pour création d'un cabinet radiologie
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 109
,
17 mars 1987-17 novembre1987
Rue Des Murets : permis de construire.
2 T 35 / 1
,
21/05/1923
1 estaminet "Au gaulois"
Rue Denis Papin, rue des Soupirs : permis de construire.
2 T 166 / 7
,
15/05/1979
construction d'une maison individuelle
Rue d'Osterode, 1 : permis de construire.
7869 W 3
,
07/07/1993
Extension
Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC). - Mise en place, organisation, rémunération : comptes rendus de réunion.
2 K 17
,
1985