Toutes les ressources registre 766 résultats (3ms)

Conseil municipal : registre des délibérations.

1 D 43 , 2 février 1962-27 septembre 1963  

402 – abonnements à diverses publications. 403 – finances, vente de vieux matériaux, autorisation de recettes. 404 – finances, vente de matériaux de récupération, autorisation de recettes. 405 - personnel communal, caisse de retraites, assimilation rédacteur à sous-chef de bureau. 406 - personnel communal, régime complémentaire de retraites, decret 61 451 du 18 avril 1961. 407 - personnel communal, classement indiciaire, révision de certains emplois. 408 - personnel communal, indemnité de chaussures. 409 - personnel communal, prime de responsabilité des régisseurs de recettes ou d'avances. 410 - personnel communal, prime de technicité 1961. 411 - personnel communal, stage de perfectionnement économe de colonies de vacances. 412 - sapeurs pompiers, service de permanence, transformation d'emplois. 413 - sapeurs pompiers, vacations horaires. 414 - sapeurs pompiers, indemnité de fonction aux agents affectés au centre de secours. 415 - sapeurs pompiers, secours annuels aux anciens sans retraites. 416 - sapeurs pompiers, achat de matériel pour le centre de secours. 417 - cimetière communal, service inhumation et entretien, contrat avec le directeur. 418 - plan d'urbanisme, modification transfert du stade municipal. 419 – voirie, travaux assainissement avenue Léo Lagrange, construction collecteur. 420 - établissement des bains, réfection couverture améliorations modernisation, marché. 421 - domaine privé communal, occupation de rues par des voies ferrées privées, redevances. 422 - domaine privé communal, occupation de garages, location. 423 - domaine privé communal, logements prestations en nature aux occupants, remboursement. 424 - domaine privé communal, logements perception par occupants, taxe sur électricité. 425 – contentieux, colonie de vacances en Haute-Savoie, honoraires avocat. 426 - colonies de vacances, colonie en Haute-Savoie, convention. 427 - colonies de vacances, conditions d'admission saison 1962. 428 – enseignement, cours professionnels subvention à chambre des métiers du nord. 429 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 430 - caisse des écoles, subvention supplémentaire. 431 - écoles privées, demande de subvention du comite urbain d'Armentières. 432 – contentieux, affaire Dumetz, décision du conseil d'état. 433 – finances, attribution prime unique aux musiciens titulaires étoile fédérale. 434 - personnel communal, secours annuels aux anciens agents sans retraites. 435 – jumelage Armentières-Stalybridge, échange de jeunes. 436 – enseignement, loi Barange, utilisation des crédits. 437 – enseignement, groupe Léo Lagrange, travaux de peintures intérieures. 438 - bâtiments communaux,travaux de zingage et de couverture 2e lot, avenant. 439 - cimetière communal, inhumations et entretien général, convention de gré à gré. 440 - ordures ménagères, usine d'incinération, installation 3e four et dépoussiéreur. 441 - bâtiments communaux,chauffage des bâtiments, adjudication. 442 - opération immobilière, acquisition d'un terrain aux époux Hoornaert-Behague. 443 – logements, construction de logements location simple, vente terrain à HLM. 444 - logements pour vieillards, construction projet. 445 - logements pour vieillards, emprunt de 450 000f. 446 – logements, construction 70 logements dans Île-de-Flandre blanchisseries, emprunt. 447 – finances, crédits supplémentaires 1961. 448 – finances, recettes accidentelles 1961. 449 – finances, dépenses imprévues 1961, compte rendu de l'utilisation. 450 – finances, budget primitif 1962. 451 – démission de mme Fourmanoy-Facheaux, adjoint au maire remplacement. 452 - personnel communal, attribution indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. 453 - personnel communal, création d'un poste d'infirmière. 454 - horloger municipal, traitement. 455 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 456 - assurance des bâtiments contre l'incendie. 457 - domaine privé communal, location d'un terrain rue Gambetta. 458 - domaine privé communal, échange de terrain entre ville et Bessey de Contenson-Moullart. 459 - domaine privé communal, travaux d'adduction d'eau au château des Hellandes, avance. 460 – voirie, voie France Belgique, travaux installation canalisations eau potable. 461 – voirie, construction 2 tronçons voie France Belgique et travaux Léo Lagrange. 462 – voirie, réfections de trottoirs, participation facultative des riverains. 463 - plan d'urbanisme, réservation terrain pour transfert commissariat de police. 464 – subventions mutuelle la famille, congrès départemental annuel. 465 – subventions amicale bouliste Chanzy. 466 – subventions société de gymnastique la jeune garde. 467 – subventions société municipale de gymnastique. 468 – finances, location de salles de spectacles. 469 – enseignement, fournitures classiques, marché. 470 – enseignement, livres classiques et matériel éducatif, marché. 471 – enseignement, distribution de fournitures scolaires, indemnité personnel enseignant. 472 - école municipale de musique, redevance élèves étrangers à la ville. 473 – vœu, enseignement classes d'observation, participation des communes. 474 - élection du 3e adjoint. 475 - dispensaire d'hygiène sociale, subvention. 475 - élection du 4e adjoint. 476 – subventions amicale des anciens musiciens du 43e RI. 477 – finances, vente de vieux compteurs, autorisation de recettes. 478 - séjour de vieillards, conditions d'admission et autorisation de recettes. 479 - séjour de vieillards, château des Hellandes, assurance. 480 – jumelage Armentières-Stalybridge, échanges de jeunes, participation familles. 481 – jumelage Armentières-Stalybridge, échange de jeunes, assurance. 482 - assurance des véhicules, avenant. 483 - sapeurs pompiers, installation de 2 poteaux d'incendie, agrément subvention. 484 - salle des sports, installation du chauffage, contrat d'entretien. 485 - ordures ménagères, installation d'un dépoussiéreur, emprunt complémentaire. 486 - opérations immobilières, construction de logements au Bizet et quartier du cimetière emprunt. 487 - plan d'urbanisme, transfert du stade et espaces verts, acquisitions terrains enquêtes. 488 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, acquisition terrains enquêtes utilité publique. 489 - plan d'urbanisme, réservation terrain pour parking poste frontière du Bizet. 490 - domaine privé communal, location d'un terrain rue de la Pépinière, avenant au bail. 491 - bâtiments communaux, salle des fêtes, utilisation de l'indemnité, dommage de guerre. 492 – voirie, classement rue Raymond Lis dans voirie communale. 493 – voirie, rue du Kemmel, réfection de chaussée, projet. 494 - cité de relogement, construction, vente à HLM nord du terrain nécessaire. 495 - logements économiques personnes âgées, modification du projet, marché. 496 – enseignement, lycée implantation de classes provisoires. 497 – enseignement, lycée groupe féminin, agrandissement, acquisition terrains Ets Mahieu. 498 – contentieux, affaire Ets Mahieu, honoraires avocat. 499 – enseignement, loi Barange, utilisation des crédits, programme. 500 – enseignement, écoles Salengro, peintures intérieures, marché. 501 – enseignement, groupe du Bizet, installation chauffage central. 502 - caisse des écoles, désignation d'un représentant du cm. 503 - commission diverse, remplacement de mme Fourmanoy-Facheaux, démissionnaire. 504 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 505 - personnel communal, indemnités pour travaux insalubres dangereux. 506 - service des eaux, contrat d'affermage avec société des eaux du nord avenant. 507 - séjour de vieillards, condition d'admission dérogation. 508 - colonies de vacances, conditions d'admission des enfants du personnel communal. 509 - colonies de vacances Angerville, cyclomoteur assurance. 510 - colonies de vacances Angerville, travaux de couverture et plomberie chauffage, marché. 511 – enseignement, école Gambetta, ouverture classes d'orientation. 512 – enseignement, installation de classes mobiles, marché. 513 – enseignement, groupe scolaire Léo Lagrange, équipement sportif, projet. 514 - stade municipal,transfert dans les prés d'Houplines avant projet, subvention. 515 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, convention d'études avec département du nord. 516 - plan d'urbanisme, réservation d'un terrain pour commissariat de police. 517 - établissement des bains, réfection de la couverture de la piscine 5e lot, avenant. 518 - bâtiments communaux,travaux de zingage et de couverture 2e lot avenant n°2. 519 - bâtiments communaux,église Notre-Dame, dommages de guerre immobiliers, restauration. 520 – voirie, rue des patineurs, réfection de la chaussée. 521 – voirie, avenue Léo Lagrange, aménagement 1er tranche. 522 – assainissement,lotissement Léo Lagrange, étude par voies navigables, honoraires. 523 - colonies de vacances Leffrinckoucke, travaux honoraires d'architecte. 524 – enseignement, lycée groupe masculin, construction bloc scientifique, avenants. 525 – enseignement, lycée groupe féminin, agrandissement, acquisition terrains emprunt. 526 – abattoir,extension du périmètre de l'abattoir de Lille, avis du cm. 527 – subventions club des marchéurs armentiérois. 528 – finances, marchés et foire, droits de place, tarif. 529 - salle municipale des sports, utilisation location, tarif. 530 – finances, vente de vieux pavés et bordures, autorisation de recettes. 531 – finances, vente de matériaux de récupération, autorisation de recettes. 532 – finances, compte administratif du maire 1961. 533 – finances, compte de gestion du percepteur municipal 1961. 534 – finances, budget supplémentaire 1962. 535 - listes électorales, révision, désignation des délégués du cm. 536 - conseil des prud'hommes, révision des listes, désignation des délégués du cm. 537 - chambre des métiers, révision des listes, désignation des délégués du cm. 538 - tribunal des baux, révision des listes, désignation des délégués du cm. 539 – commission administrative, élection des membres du ca. 540 – subventions cyclo club armentiérois. 541 – finances, semaine des œuvres sociales, exonération d'impôts. 542 – finances, marchés publics et foires, tarif des droits de place. 543 – enseignement, classes d'observation de complément, participation familles. 544 – contentieux, affaire Dumetz, jugement tribunal honoraires, avocat. 545 – finances, indemnité spéciale au percepteur municipal. 546 – propriétaires, rue Auguste et Michel Mahieu, honoraires de techniciens, répartition. 547 - personnel communal, classement indiciaire révision pour certains emplois. 548 - colonies de vacances, conditions d'admission des enfants du personnel communal. 549 - colonies de vacances Angerville, aménagements de sécurité, marché. 550 – assurance château des Hellandes, Angerville et Manéglise, police, avenant. 551 – enseignement, groupe du Bizet, installation chauffage central, marché sur concours. 552 – enseignement, groupe Léo Lagrange, décoration, demande de subvention. 553 - éclairage public, amélioration diverses rues. 554 - opérations immobilières, acquisition de terrains rue Mahieu, enquête utilité publique. 555 – voirie, dénomination de rue. 556 - logements économiques personnes âgées, construction, travaux annexes, autorisation. 557 – logements Île-de-Flandre les blanchisseries, construction, emprunt. 558 - sapeurs pompiers, pose de poteaux d'incendie, subvention. 559 - sapeurs pompiers, achat de matériel et équipement pour centre de secours, subvention. 560 - jumelage Armentières/Osterode-am-Harz. 561 – enseignement, cours professionnels municipaux ouverture classe allemand. 562 - personnel communal, classement indiciaire, révision pour certains emplois. 563 - personnel communal, indemnités pour travaux insalubres pénibles salissants. 564 - personnel communal, prime de technicité 1962. 565 - personnel communal, indemnités aux agents élèves du centre universitaire de formation. 566 - personnel communal, secours aux agents sans retraites. 567 - sapeurs pompiers, révision indiciaire des sapeurs professionnels. 568 - sapeurs pompiers, secours annuels aux sapeurs sans retraites. 569 - sapeurs pompiers, demande de pension de mr Reubrecht. 570 - sapeurs pompiers, demande de pension de mr Vansteenkiste. 571 – contentieux, affaire melle Ingrand Simone, autorisation de défendre. 572 – contentieux, affaire caisse de sécurité sociale, autorisation de défendre. 573 - publications administratives, souscriptions abonnements, mises à jour. 574 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 575 - finances, vente de vieux métaux autorisation de recettes. 576 - finances, produits irrécouvrables 1961. 577 - finances, dépenses imprévues 1962 compte rendu de l'emploi. 578 - finances, crédits supplémentaires 1962. 579 - cimetière communal, remboursement d'une superposition perpétuelle payée à tort. 580 - domaine privé communal, plans indicateurs, redevance. 581 - domaine privé communal, logements prestations en nature aux occupants, remboursement. 582 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 583 – enseignement, collèges et écoles primaires, redevance des élèves étrangers à la ville. 584 – enseignement, groupe Léo Lagrange, acquisition complémentaire de mobilier. 585 – enseignement, installation de classes mobiles, marché. 586 – enseignement, lycée groupe féminin, agrandissement, acquisition terrains. 587 – enseignement, lycée restauration groupe masculin, contrat avec architecte. 588 - logements personnes âgées, emprunt de 150 000f. 589 – assurance, assurance des véhicules. 590 - ordures ménagères, installation d'un 3e four et 1 depoussiereur, travaux en sus. 591 – voirie, avenue Léo Lagrange, aménagement 1er tranche. 592 – voirie, avenue Léo Lagrange, construction parking en tarmacadam. 593 - bâtiments communaux, travaux de zingage, avenant. 594 - centre d'orientation, travaux d'aménagement, subvention. 595 – logements, construction logements économiques, lotissement rue du cimetière. 596 – logements, lotissement rue du cimetière, convention avec HLM. 597 - plan d'urbanisme, transfert du stade espaces verts, acquisition terrain, enquête utilité. 598 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, acquisition terrains enquête utilité et parcellaire. 599 - fêtes et cérémonies, contrat avec la SACEM. 600 – musique, attribution prime unique aux titulaires de l'étoile fédérale. 601 – subventions concours hippique. 602 – subventions, journée de la marine. 603 – subventions CERA. 604 – subventions cours professionnels, demande pour chambre des métiers. 605 – enseignement, cours professionnels classe de langue allemande. 606 – subventions, bourses et subsides, demandes diverses. 607 - établissement des bains,tarif réduit. 608 - colonies de vacances, condition d'admission saison 1963. 609 - personnel communal, stage de directeur de colonies remboursement des frais. 610 - personnel communal, création d'emploi application decret 62.544 du 5 mai 1962. 611 - personnel communal, classement indiciaire révision pour aide soignante. 612 - assurance des véhicules avenant. 613 - logements personnes âgées, construction viabilité emprunt de 200 000f. 614 – logements Île-de-Flandre la blanchisserie, emprunt de 170 000f. 615 – logements Île-de-Flandre la blanchisserie, acquisition terrain enquête utilité. 616 – voirie, voie France Belgique, construction tronçon, acquisition terrain. 617 – voirie rue Raymond Lis, acquisition de l'assiette de rue. 618 - éclairage public, amélioration chemin du Bizet. 619 - dépôt municipal, acquisition de matériel. 620 - bascule publique, remplacement marché. 621 – enseignement, lycée groupe masculin, construction bloc scientifique, modifications. 622 – enseignement, construction 3e groupe scolaire au Bizet, avis du cm. 623 – enseignement, construction 3e groupe scolaire au Bizet, architecte. 624 – finances, fourniture de charbons, adjudication. 625 – finances, fourniture de fuel oil, marché. 626 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, acquisition terrain supplémentaire, enquête publique. 627 - plan d'urbanisme, avis du cm sur sujet soumis à enquête. 628 - plan d'urbanisme, avis du cm sur le groupement de Lille Roubaix Tourcoing. 629 - alimentation en eau potable, avis du cm sur le plan directeur d'aménagement. 630 – finances, crédits supplémentaires 1962. 631 – finances, budget primitif 1963. 632 – finances, secours aux familles des grévistes conflit social des mines. 633 – vœu, libertés et finances communales, résolution 43e congrès des maires. 634 - tribunal des baux, révision des listes, désignation délégués du cm. 635 - chambre d'agriculture, établissement des listes des électeurs, désignation du délégué du cm. 636 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 637 – jumelage, échanges de jeunes. 638 – jumelage, assurance échanges et séjour de jeunes à l'étranger. 639 – jumelage Armentières-Stalybridge, échange de jeunes. 640 – jumelage Armentières-Osterode, échanges sportifs et culturels. 641 - colonies de vacances Angerville, visite des parents. 642 - colonies de vacances, rémunération du personnel d'encadrement. 643 - camps et colonies de vacances, rémunération du personnel d'encadrement. 644 - séjour de vieillards, château des Hellandes, conditions d'admission, autorisation recettes. 645 - séjour de vieillards, château des Hellandes, assurance. 646 - personnel communal, révision indiciaire infirmière. 647 – enseignement, bourses et subsides diverses. 648 – subventions comite armentiérois d'aide au logement. 649 – subventions amicale des anciens FFL Rhin et Danube, 2e DB. 650 – finances, vente de vieux matériaux, autorisation de recettes. 651 – enseignement, loi Barange, utilisation programme. 652 – enseignement, fournitures scolaires livres matériel éducatif, marché. 653 - bâtiments communaux, lycée travaux groupe masculin, contrat architecte modification. 654 - sapeurs pompiers, acquisition de tenus et de vestes de protection. 655 - sapeurs pompiers, acquisition de matériel et d'équipement, demande de subvention. 656 - domaine privé communal, bail avec mrs Sense et Everaert, avenant mrs Thoor, Delporte, Plouy. 657 - salle municipale des sports, utilisation location, tarif. 658 – logements, accession à la propriété, prime à la construction, modifications. 659 – logements économiques, opération million, participation de la ville. 660 – logements, construction lotissement Hémar, travaux de voirie. 661 – logements, construction lotissement Hémar, canalisation principale eau potable. 662 – voirie, association syndicale rue Nungesser, viabilité, prêt et subvention. 663 – voirie rue Nungesser, travaux de viabilité, marché. 664 – logements Île-de-Flandre les blanchisseries, canalisation principale eau. 665 - logements Île-de-Flandre les blanchisseries, emprunt garantie ville. 666 - logements personnes âgées, construction emprunt. 667 - logements personnes âgées, construction mise en état de viabilité, travaux de voirie. 668 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, acquisition terrains, indemnités. 669 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, convention avec société d'équipement. 670 - bascule publique, remplacement travaux de génie civil, marché. 671 - colonies de vacances Angerville, aménagement, demande de subvention. 672 – enseignement, lycée groupe masculin, travaux en opération nouvelle, projet. 673 – finances, compte administratif du maire 1962. 674 – finances, compte de gestion du percepteur municipal 1962. 675 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 676 - personnel communal, frais de déplacement, complément de crédit. 677 - syndicat d'initiative, participation au frais d'établissement d'un dépliant. 678 – subventions union commerciale d'Armentières. 679 – subventions société de gymnastique. 680 – subventions cyclo club armentiérois. 681 – subventions club des marcheurs armentiérois. 682 – subventions lycée technique d'état 75e anniversaire. 683 – enseignement lycée Paul Hazard, érection d'une stèle à Paul Hazard. 684 – enseignement, loi Barange, utilisation programme. 685 – enseignement, école Gambetta construction de 2 classes. 686 - colonies de vacances Angerville, demande d'adduction d'eau d'un voisin, convention. 687 - sapeurs pompiers, liquidation de pension de mr Verbeken. 688 - sapeurs pompiers, fourniture et pose de poteaux d'incendie. 689 – logements pour location simple, viabilité du lotissement Hémar, sol de rue. 690 – voirie, voie France Belgique, construction tronçon acquisition terrains acte. 691 – logements Île-de-Flandre les blanchisseries, viabilité terrains, acte de vente. 692 - opérations immobilières, acquisition de parcelles de terrain rue Mahieu, indemnisation. 693 – voirie, rue Wramour, aménagement projet. 694 – cité de relogement, construction avenue Salengro, viabilité voirie. 695 - logements personnes âgées, modification du projet. 696 - plan d'urbanisme, transfert du stade modification de la superficie. 697 - plan d'urbanisme, transfert du stade, actes de vente. 698 - plan d'urbanisme, voie France Belgique, marge de recul. 699 - expansion économique, transferts extensions, créations industrielles, exonération de patente. 700 - révision des listes, désignation des délégués du cm. 701 - conseil des prud'hommes, révision des listes désignation délégués du cm. 702 - camps et colonies de vacances, rémunération du personnel d'encadrement. 703 – subventions fêtes de quartier subventions divers comités. 704 – subventions cercle horticole armentiérois. 705 – contentieux, affaire Ingrand, autorisation de plaider. 706 – enseignement, lycée groupe masculin, travaux désignation maître d'œuvre. 707 – enseignement, groupe scolaire du Bizet, installation chauffage central. 708 – voirie, rues d'Erquinghem, de l'Industrie, Léo Lagrange, aménagements, marché. 709 – voirie, rue Wramour, assainissement subvention. 710 – voirie, rue Wramour, aménagement de chaussée, subvention. 711 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, expropriation indemnité à mr Lencquesaing.

/medias/customer_227/conseil_municipal_deliberations/1876_1879/FRAM059017_1876_1879_001_jpg_/0_0.jpg
188 médias

Conseil municipal : registre des délibérations.

1 D 17 , 18 juillet 1876-14 novembre 1879  

Soutiens de famille, classement. Projet d'ouverture de rues et construction d'aqueducs entre le crachet et la rue sèche. Projet de voûte sur le fossé du terrain municipal rue de l'école. Route nationale n°42, projet d'élargissement. Assurance des édifices communaux. Logements insalubres, homologation des rapports. Fête communale, communication. Comptes et budgets, rapport de la commission. Comptes et budgets, hospice et bureau de bienfaisance. Compte administratif de 1875. Octroi, recettes. Taxe des chiens. Compte de gestion du receveur municipal. Budget supplémentaire de 1876. Emprunt de 850 000 francs. Aliénation des terrains de l'ancien cimetière et de l'abattoir. Asile des aliénés, acquisition, 1er à compte. Budget primitif de 1877. Éclairage de la ville, nouvel asile des aliénés et des rues de la société immobilière. Pension des sages-femmes des indigents. Collège, communication, engagement quinquennal renouvellement. Nouvelle entrée à l'école des garçons rue nationale. Sapeurs-pompiers, réorganisation. Circulation des bières, modification du règlement. Réorganisation du corps des sapeurs-pompiers. École des garçons rue nationale, nouvelle entrée, crédit de 375 francs pour 25 m² de terrain à 15 francs le mètre. Admission de rue dans le réseau municipal, lettre de mm Dumez. Voûte sur la becque du crachet, proposition Lourme. Redressement de la rue de Flandre, différend Vanderuyssen. Route de Nieppe, élargissement, rapport de la commission. Inventaire des archives, impression. Ouverture de rues dans le crachet. Agent de la sûreté, proposition. Réservistes, familles nécessiteuses, crédit. Engagement conditionnel Filleur Victor. Recensement de la population, crédit. Archives de l'état-civil, crédit. Pompes funèbres, rapport de la commission. Entretien des pavés, réception définitive. Alignement et nivellement des rues à ouvrir par la société immobilière. École de musique, proposition. Admission d'une rue dans le réseau municipal, rapport. Rue sèche, écoulement des eaux. Marché de la place de l'église, pétitions. Octroi, exercice des brasseries, augmentation du personnel et création d'un nouveau bureau. Installation d'une bascule place de la gare. Rue de Flandre, affaire Vandercruyssen. Vente d'arbres, chemin du Bizet, et d'arbustes des cimetières. Voies de communication, révision des classements. Rue des agneaux, recul du mur de me Bertheloot. Communication d'une lettre de m. Cosserat, professeur au collège. Chemin de fer de Lens à Armentières. Chemins vicinaux, budget de 1877. Aliénation du terrain rue de l'école. Communication d'une lettre de monsieur le commissaire de police. Secours Bercker omission au budget. Passage à niveau du bas-chemin, communication. Listes électorales, nomination de délégués. Construction de quais, communication. Instruction primaire, insuffisance des classes. Voies de communication, révision des classements. Révision du tarif de l'octroi, rapport de la commission. Taxe sur les chiens, cotes irrécouvrables. Fers pour transmissions, réclamation Mahieu-Delangre. Crédits supplémentaires. Moulages en plâtre affectés aux écoles de dessin, don de son excellence le ministre des beaux-arts. Receveur municipal, fixation de son traitement. Chemin de fer, communication. Chemins établis ou rectifies par la compagnie du nord : procès verbal de récolement. Chemin de fer de Lille à Dunkerque et Calais, chemins vicinaux établis ou rectifies, réception définitive. Marché aux porcs, rétablissement. Exposition universelle de 1878, communication. Construction d'un aqueduc de la rue de l'école prolongée à la rue des pâtures. Asile des aliénés et cite immobilière. Rue de quesnoy et rond point, alignements. Construction d'un mur de quai, devis. Classement des voies départementales et communales, révision. Recensement de la population : 21746 habitants. Budget de l'instruction primaire : école de garçons, classe d'adultes de midi et du soir, écoles de filles place de l'église et rue de quesnoy, classe d'adultes du midi et du soir, asiles de l'enfance, frères de la doctrine chrétienne demande en augmentation. Nouvelles écoles, propositions de la commission. Collège classe supplémentaire. Proposition de remaniement de la Grand'Place rues chaufour et solférino. Pompes à incendie, création de dépôts. Sapeurs-pompiers, habillement et équipement, vente de gré à gré. Rue de la gare, pavage. Ancien cimetière, communication. Rue de l'école, voûte Lourme. Rue de quesnoy et rond point, alignements. Entretien des chemins empierres, réception définitive. Jardin de la musique, aliénation. Caisse d'épargne, fuite du caissier, exposé de la situation. Caisse d'épargne, note de m. Auguste Mahieu et de m. Vermeulen. Lettre de m. Delattre. Construction d'écoles primaires, crédit. Académie de musique, rapport. Marché couvert, proposition. Bâtiments communaux, entretien, décompte. Caisse d'épargne, lettre de m. le préfet. Terrain de l'ex-jardin de la musique. Classement des chemins. École rue de quesnoy, réception définitive. Construction de deux hangars pour dépôts de pompes, crédit. Création d'un cours d'allemand au collège. Protestation de mr Auguste Mahieu. Projet de construction d'une nouvelle classe au collège. Aliénation du terrain de l'ex-jardin de la musique, rapport de la commission. Frais du aux notaires, crédit. Caisse d'épargne, lettre de m. le préfet. Dépôts de pompes, rapport de la commission. Passage à niveau. Boulevard, communication de m. le préfet. Abattage de chevaux. Asile des aliénés et cité immobilière, ouverture de rues. Rue du pont de Beauvais. Pompes funèbres, proposition de la commission. Classement des chemins, rapport. Bascule, tarif. Pétition de la veuve de l'ex-fossoyeur. Bâtiments communaux, communication. Fanfare, communication. Prés du Hem, communication. Rue des agneaux, achèvement du pavage. Préservation des récoltes. Lecture du procès-verbal : protestation. Compte administratif de 1876. Rue des agneaux, rapport. Construction d'aqueducs Prés du Hem. Redressement de la rue de Flandre, rapport. Chemin de la vidange, aqueduc. École polytechnique, demande de bourse. Loyer du bureau, télégraphique, communication. Collège, communication. Cimetière, exhumations. Main-levée d'hypothèques. Terrains rue de l'école et jardin de la musique, offres. Classement des soutiens de famille. Octroi, nouveau tarif. Pétition pour établissement d'un marché près de la nouvelle église. Fête communale, nomination d'une commission. Comptes et budgets. Caisse d'épargne, lettre des administrateurs. Classement des chemins vicinaux, rapport de la commission. Jardin de la musique, aliénation de terrain. Logements insalubres, homologation de rapports. Caisse d'épargne, communication. Ex-jardin de la musique, pan coupé. Accouchements d'indigentes, proposition. Caisse d'épargne, nouvelle proposition. Octroi, recettes, tableau comparatif. Autorisation de soldes, mr Delangre-Delangre. Cession de terrain par mr Lacherez, rue des agneaux. Cité immobilière, alignement et nivellement des rues. Écoles communales examens, communication. Formation de la liste, désignation de 2 conseillers. Pavage de nouvelles rues, réception définitive, approbation. Caisse d'épargne, rapport de la commission. Proposition d'insérer dans le journal d'Armentières le compte-rendu des délibérations du conseil municipal. Construction d'une école de garçons rue du pont national, communication. Acquisition partielle du terrain de l'abattoir. Alignement du pont de Beauvais à la nouvelle dérivation. Route de Nieppe, communication. Ex-jardin de la musique, pan coupé. Terrain de l'abattoir. Écoles, quartier des Prés du Hem. Pavage des rues de messines et du nord, décompte. Caisse de retraite des sapeurs-pompiers et employés municipaux, situation. Conseil de fabrique, communication. Secours aux familles des réservistes. Entretien des propriétés communales, ouverture de crédit. Exercice 1877, crédit pour traitement de 2 nouveaux frères. Nouvelle classe au collège, crédit insuffisant. Caisse d'épargne, réouverture. Engagement de mr Christmann, renouvellement. Reconnaissance légale de la communauté des petites sœurs des pauvres à Armentières. Écoles Prés du Hem, proposition Debosque. Acquisition de l'asile 2e acompte, ouverture de crédit, 50 000 frs. Dérivation de la Lys, construction de quai, ouverture de crédit, 25 000 frs. Sourds et muets, vote d'une demi-bourse. Plaques indicatives des rues. Chemin de fer, passages à niveau, rapport. Aqueduc rue latérale à la nouvelle église, décompte. Aqueduc sur le crachet, décompte. Construction d'un dortoir chez les frères, décompte. Enlèvement des boues, renouvellement du traité. Collège, traitement de l'aumônier, rapport. Emprunt de 116 000 frs, remboursement. Engagement conditionnel d'un an Wattez Adolphe. Classement en vicinalité de divers chemins. Octroi, communication. Poste, boites aux lettres. Quais, emprunt. Tableau d'amortissement d'un emprunt de 115 000 frs remboursable en 45 années au moyen d'un droit de stationnement sur les bateaux. Enlèvement des boues. Rue des agneaux, alignement. École de garçons, mobilier. Demande d'acquisition d'une bande du terrain de l'abattoir de 22m50 de long sur 11m de larg. au prix de 10 frs le m.c. Procès verbal de l'installation du conseil municipal. Listes électorales, révision. Organisation des commissions. Budget de l'instruction primaires 1879. Marché au poisson, solde du traitement de l'employé et réorganisation. Aliénation d'arbres par le bureau de bienfaisance. Chemins de grande communication n°14 pavage. Octroi, communication. Poste aux lettres, installation de nouvelles boites. Réception définitive des travaux d'entretien des rues et des bâtiments communaux. Construction d'une nouvelle classe au collège, décomptes des travaux, approbation. Rue de Flandre, redressement. Classement des chemins vicinaux. Legs à l'hospice, approbation. Construction de quais le long de la dérivation de la Lys. Vote d'un subside de 1000 frs destine au doctorat de mr Cosserat. Admission de 2 enfants à l'école des sourds-muets, vote d'un crédit de 550 frs. Création de bureaux d'octroi. Établissement d'une halle couverte. Construction d'une nouvelle classes au collège. Entretien des rues et bâtiments communaux. Redressement de la rue de Flandre. Classement des chemins vicinaux. Chemin de grande communication n°14, pavage. Enlèvement des boues, rapport de la commission. Établissement d'une halle couverte. Création d'un marché aux bestiaux. Service vicinal, budget de 1878. Caisse d'épargne, communication. Rapport de la commission des finances. Pensions aux veuves du concierge de la mairie et de l'ex-fossoyeur. Crédits supplémentaires sur l'exercice 1877. Chambre consultative, réorganisation. Rapport de la commission des finances. Budget de l'instruction primaire. Établissement d'une école laïque. Octroi, établissement de nouveaux postes. Pension à la veuve du concierge de la mairie. Adjonction de 2 membres de la commission des finances à celle des travaux publics et de 2 membres de la commission des travaux publics à celle des finances. Chemin de fer, communication. Fixation de là largeur de la route de Nieppe. Dérivation de la Lys, construction de quais. Renouvellement du cadastre. Création de 2 postes d'octroi. Justice de paix. Pont sur la Lys près de l'abattoir. Bâtiments de l'asile d'aliénés, communication. Nouveaux plans de la ville. Abattage de tilleuls route de Nieppe. Marché au poisson, réorganisation. Route de Nieppe, fixation de là largeur. Communications diverses : fanfare municipale, sapeurs pompiers, théâtre, musique municipale, pont de Nieppe .bureau d'octroi, hospice, pavage de rue, affaire Vandercruyssen. Chemin de fer d'Armentières à Halluin. Portefaix réglementation. Nouveaux plans de la ville. Théâtre, subvention. Commission des travaux publics, rapports. Musique municipale, demande de subside. Sapeurs-pompiers, subside. Pétition des habitants du quartier de la nouvelle église. Asile des aliénés, locaux disponibles. Secours aux réservistes et armée territoriale. Route de Nieppe, communication. Portefaix règlement. Comptes et budgets de la ville. Comptes et budgets de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Portefaix, réglementation. Demande d'une bourse à l'école polytechnique. Travaux de pavage rue des agneaux, réception définitive. Travaux de pavage rue d'accès à la gare, réception définitive. Budget supplémentaire de 1878. Budget primitif de 1879. Hospice et bureau de bienfaisance, comptes et budgets. Afficheur public, pétition Baclet. Caisse d'épargne, demande Villebois. Route de Nieppe, élargissement. Construction de quais. Rue des jésuites. Soutiens de famille. Fête communale. Marché au poisson. État civil. Caisse d'épargne administration. Foires aux chevaux. Contributions indirectes, demande de retraite. Écoles. Acquisition de l'asile des aliénés. Démission de mr Daubresse. Retraite du sieur Rudant ex-employé d'octroi remboursement. Aliénation de terrain, choix du notaire. Enseignement gratuit, récompense pécuniaire accordée à 7 élèves. Pétitions des cultivateurs du territoire d'Armentières, demande de dégrèvement. Pavage de rue. Rues Salmon et gille, rapport. Nominations pour compléter différentes commissions. Renouvellement du marché pour entretien des rues. Exposition universelle, désignation des ouvriers à y envoyer. Octroi, communication. Caisse d'épargne, nomination de directeur. Communication des hospices. Éclairage au gaz, rapport. Emprunt de 115 000 francs, régularisation. Commission des logements insalubres, reconstitution. Acquisition de l'asile des aliénés, droits d'enregistrement. Création de nouveaux postes d'octroi, traitements. Commissariat de police, communication. Bureau des travaux publics, augmentation de crédit. Marchés publics, rapport. Cité immobilière, reprise des rues. Lettre de m. le doyen, aumônier du collège. Postes et télégraphes, communication. Rivière des laies, communication. Entretien des rues, décomptes Duponchelle. Établissements charitables, droits des pauvres. Réservistes complément de secours. Construction d'un pont tournant près l'abattoir. Création d'un asile quartier des Prés du Hem, acquisition de terrain. Pavage de la rue du square, rapport. Logements insalubres rétablissement du traitement d'un agent. Budget de 1879, modification. École laïque, installation du gaz. Nouvelles dénominations de rues. Concierge de la mairie uniforme. Marches publics, réglementation, rapport. Engagements conditionnels d'un an, dégrèvement de la prestation. Demande de subsides par diverses sociétés. Rue Lourme, réception dans le réseau municipal. Communication de l'administration des établissements charitables. Élections sénatoriales, procès-verbal de l'élection d'un délégué et d'un suppléant. Nouvelles dénominations de rues, rectification rue d'Erquinghem. Recette municipale, cautionnement. Bascule de la rue marle, pétition des cultivateurs. Fête communale supplément de crédit. Octroi, rapport trimestriel. École laïque, assurance du mobilier. Commissariat de police, communication. Communication relative aux droits d'enregistrement payes pour l'achat de l'asile des aliénés. Chemins vicinaux budget de 1879. Écoles de garçons, communication. Listes électorales, désignation de trois délégués. Canal projeté sur Saint-Omer et les régions du nord et de l'est de la France. Demandes de subsides par diverses sociétés. Institut industriel de Lille, demande d'une demi-bourse. Marchés publics, communication. Recette municipale, élévation du cautionnement. Bascule pétition des cultivateurs. Postes et télégraphes, rapport. Chambre consultative, communication. Emprunt de 900 000 francs, lettre de mr le préfet. Rectification du territoire. Mobilier du directeur de l'école laïque. Assurance des bâtiments communaux. Marchés. Acquisition de terrains intérêts réclamés par un propriétaire. Traitement d'une sœur supplémentaire pour les écoles. Octroi, fixation des frais de perception. Vote de crédits additionnels. Construction d'un pont tournant sur la Lys. Chemin de fer d'Armentières à Bergues par Nieppe, Bailleul, Steenvoorde et Cassel. Octroi, fixation des frais de perception. Impôts sur les huiles. Vote d'honoraires dus à divers. Bureau de bienfaisance, demande de crédit pour combler le déficit. Entretien des chaussées, ponts et égouts, rues nouvelles, cahier des charges, clauses et conditions générales, trottoirs. Substitution d'entrepreneur des bâtiments communaux. Crédit des travaux publics de l'exercice 1878, frais de premier établissement du bureau. Plaques des rues et numérotage des maisons. École laïque, mobilier du maître et des adjoints. Communications divers. Rectification de la limite territoriale. Recette municipale, communication. Impôts sur les huiles, rapport. Bureau de bienfaisance, augmentation de subside. Asile rue de messines, projet de construction. École de garçons rue solférino, projet d'agrandissement. Sapeurs-pompiers, matériel, rapport. Budget de l'instruction primaire. Cahier des charges des travaux, crédit. Sapeurs-pompiers, petit équipement, matériel. Receveur municipal, traitement, un dixième en sus. Asile et école de filles, rue de messines, rapport. Bureau de bienfaisance, subside supplémentaire, rapport. Budget de l'instruction primaire, rapport. Plan d'alignement, rue des 12 apôtres. Rue de l'école, achèvement du pavage. Place de la république, projet de pavage. Canal de faite du nord, vœu. Chemin de fer de Lens à Armentières, vœu. Curage des fossés. Crédits supplémentaires. Nominations d'une commission pour la répartition du produit de la quête en faveur des victimes de l'accident (nouvelle église) et du produit du concert en faveur des enfants pauvres. Droit d'étalage, pétition des marchandises du canton. Crues de la Lys, appareils météorologique. Octroi, tableau comparatif et raisonne des produits du 4e trimestre et de l'ensemble de l'exercice 1878. Legs de mr le docteur butin à l'hospice. Rivière des laies, pétition mr Breuvart. Magasins généraux. Rue longeant la face latérale de la nouvelle église. Lettre du gérant du courrier d'Armentières. Chemin stratégique d'intérêt commun projeté de Wez-Macquart à Santes (circulaire de m. le préfet en date du 16 mars). Plans de la salle d'asile et de l'école de filles rue de messines. Création urgente d'un nouvel hôpital. Nouvelle église logement et traitement des cure et desservants. Marché du dimanche place de l'église, pétition. Plans de la salle d'asile et de l'école de filles, rue de messines. Nouvelle église logement et traitement du cure et des desservants. Marché au poisson, rapport. Droits d'étalage, pétition des marchands du canton, rapport. Rue longeant la face latérale de la nouvelle église. Terrain de l'ancien cimetière, affectation. Emprunt de 600 000 francs, émission. Création d'un hôpital, lettre des administrateurs de l'hospice. Nouvelle église, érection en paroisse, nomination d'une commission. Rue de Flandre, redressement, résultat de l'expertise. Chemin de fer d'Hazebrouck à Béthune par Merville. Poste et télégraphe, rapport de la commission. Octroi, communication. Écoles du gouvernement, demandes de bourses. Aqueduc, cite des patineurs, remboursement aux sieurs Debosque et Bonte. Rue de la paix prolongée, admission dans le réseau municipal. Rue des pâtures, demande d'un égout. Rue des jésuites, demande d'un égout. Cité immobilière rue n°1, offre par le propriétaire. Ancien cimetière, bornage, affectation du terrain pont sur la Lys. Prolongement de la rue de l'école. Solde des travaux de construction du quai. Érection de la nouvelle paroisse. Rectification du territoire, nomination d'une commission. Budget de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Rue des pâtures, demande d'un égout. Rue des jésuites, demande d'un égout, rapport. Rue de la paix, admission dans le réseau municipal, rapport. Aqueduc cite des patineurs, remboursement aux sieurs Debosque et Bonte. Trottoirs, communication. Érection d'une nouvelle paroisse. Route d'Houplines, rue projetée. Établissement de six nouveaux urinoirs. Trottoirs. Chemin de fer, communication. Bureau de bienfaisance, subside. Rapport sur les comptes et budgets de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Impression des comptes et budgets. Pont sur la Lys. Marché au poisson. Location d'un terrain derrière l'abattoir. Routes nationales 42 et départementales 9 et 18, alignements, rectifications. Route d'Houplines, ouverture de rue. École rue de quesnoy, couverture d'un passage, plan. Caisse d'épargne, nomination de sept administrateurs dont un conseiller municipal. Budget de 1880, rapport de la commission. Rue de l'école, prolongement. Fanfare des anciens militaires, demande de subside. Fête, nomination d'une commission. Marché au poisson et halle, emplacement, nomination d'une commission. Ouverture d'une rue entre les rues sèche et Denis Papin. Pont sur la Lys, projet. Budget de 1880. Communications diverses. Route nationale n°42 et routes départementales n°9 et 18, règlement des alignements. Ouverture d'une rue entre les rues sèche et Denis Papin. Rue Denis Papin. Abords de la nouvelle église. École rue nationale, achat de terrain. Collège, traitements des professeurs. Projet de pavage de la rue de Flandre. Installation des sept conseillers municipaux élus le 17 août 1879. Caisse d'épargne, nomination d'un directeur. Logements insalubres, nomination de trois membres de la commission. Projet de pavage de la rue de Flandre et élargissement de la route du Bizet aux abords du nouveau pont. Pont sur la Lys près de l'abattoir. Rue Denis Papin. Ouverture d'une rue entre les rues sèche et Denis Papin. Routes nationales n°42 et départementales n° 9 et 18, règlement des alignements. Curage des fosses, demande de crédit. Collège, traitements des professeurs. Fanfare des anciens militaires, demande de subside. Musique municipale, nomination d'une commission. Classe de 1878, soutiens de famille. Marché couvert, nomination d'une commission. Rue de l'école, prolongement, communication. Communications diverses. Installation de deux adjoints. Rue de Flandre, redressement, travaux de pavage. Curage des canaux intérieurs. Situation financière. Logements insalubres, homologation des rapports de la commission. Traitement d'un inspecteur chargé de faire exécuter les injonctions de la commission des logements insalubres et de conduire le service d'assainissement de la ville. Pont sur la Lys, rapport. Rue Denis Papin. Modifications au trace du chemin du Bizet aux abords du nouveau pont. École rue nationale, acquisition de terrain. École laïque, réception définitive des travaux d'installation. École de natation, lavoirs publics, gymnase public. Entretien des pavés par Duponchelle, réception définitive. Musique municipale, rapport de la commission. Sociétés musicales, demandes de subsides. Marchés couverts. Acquisition de la société des usines à gaz réunies, main levée d'hypothèque. Proposition des ponts et chaussées. Communications diverses. Hospice et bureau de bienfaisance, nomination de deux délégués. École rue nationale, acquisition de terrain. Écoles primaires, demandes d'instituteurs adjoints. Communications diverses. Fête nationale de 1880. Postes et télégraphe, installation de boites aux lettres. Abattoir, acquisition d'une pendule. Pont sur la Lys. Rue de l'école prolongée. Commission des finances, élection. Érection de la nouvelle église en paroisse. Création d'une école d'arts et métiers à Lille. Chemin de fer d'Armentières à Ostende, communication. Bâtiments communaux entretien, substitution du sieur Minne à mme veuve Leclercq. Ouverture de la rue de l'abattoir. Projet de rues à travers l'ancien asile des aliénés. Chemin de fer des Flandres, frais d'études. Écoles primaires, demandes d'instituteurs adjoints, rapport de la commission. Rue de l'école prolongée, rapport de la commission. Taxe sur les chiens, cotes irrécouvrables. Vote de crédits additionnels. Octroi, rapport trimestriel. Communications diverses. Fête de 1880, rapports de la commission.