Toutes les ressources impôt direct 135 résultats (3ms)
3 G 1
,
1800-1803
Contributions. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables.
3 G 2
,
1803-1815
Contributions. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables, délibération, procès-verbal de clôture des livres, registre métrage public des tissus, actes notariés, correspondance.
3 G 3
,
1816-1873
Cadastre : plan cadastral.
1 G 1
,
1833
Cadastre : plan cadastral.
1 G 2
,
1888
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 87
,
1896
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 88
,
1899
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 89
,
1903
Contributions. - Statistiques : tableaux des contributions directes et taxes assimilées (1906-1912), renseignements statistique sur taxe d'habitation (1946-1989).
3 G 4
,
1906-1989
Cadastre : état de section.
1 G 5
,
1910
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (de A à Mortelette).
1 G 7
,
1910-1914
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (de Mortelette à W) (1910-1914), matrice des propriétés non bâties (1914-1939).
1 G 8
,
1910-1939
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 90
,
1910
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 91
,
1911
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 92
,
1912