Toutes les ressources fiscalité 151 résultats (2ms)
3 G 3
,
1816-1873
Octroi. - Perception : livret règlement et tarif, tarifs, tableau surtaxe octroi, délibérations, état emprunt et dettes de la commune, correspondance préfecture, requête de particuliers, « Revue de l'octroi » 1926, recueil de jurisprudence administrative.
2 L 17
,
1888-1928
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 102
,
1930
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 25
,
1958-1973
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 59
,
1981
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 98
,
1926
Octroi. - Perception : régie, frais de perception, bordereaux recettes et dépenses, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.
2 L 12
,
1805-1812
Cadastre : plan cadastral.
1 G 4
,
1958
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 54
,
1980
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
1 G 53
,
1980
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
1 G 43
,
1980
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 12
,
1958-1973
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 110
,
1938
Contributions. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables.
3 G 2
,
1803-1815
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 122
,
1963