Toutes les ressources Armentières (Nord) 1 058 résultats (3ms)
3 D 4
,
1966-1994
Courriers du maire.
2 D 41
,
1813
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (débits de boisson, restaurants, hôtels, dancings, salles de réunions)
1 D 119
,
1942-1994
Limites de la ville et du canton, réunion d'Armentières extra muros et Armentières (Nord) intra muros. - Avis, contestation : instruction, délibérations, arrêtés, correspondance.
3 D 21
,
An II-An VIII
Courriers du maire.
2 D 70
,
1978-1983
Courriers du maire.
2 D 57
,
1849-1853
Courriers du maire.
2 D 61
,
1942
Courriers du maire.
2 D 58
Courriers du maire.
2 D 45
,
1816-1817
Comité d'expansion de la commune. - Bureaux, assemblées, commissions : rapports, catalogue, statistiques, comptes rendus, études, procès verbaux, listes, répertoires, enquêtes, tableaux d'effectif, délibérations, demande de subventions, notes, correspondance, plans, documentation.
3 D 2
,
1960-1975
Archives communales. - Fonctionnement : délibérations, enquêtes statistiques, correspondance, bordereaux de versement, rapports annuels, notes, articles de journaux, dossier de marché pour une prestation de classement d'archives.
3 D 13
,
1964-1994
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 127
,
1986
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 105
,
23 octobre 1984-17 septembre 1985
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (établissements scolaires, institution syndicale professionnelle)
1 D 121
,
1942-1969
Vœux du maire : extraits du registre des délibérations, notes, documentation.
3 D 8
,
1963-1992